Ce module de formation vous apporte un éclairage clair et pragmatique sur les notions juridiques fondamentales liées à l’utilisation et la diffusion de ressources documentaires (livres, articles, vidéos, photos, etc.) dans l’enseignement supérieur. S’appuyant sur le visionnage d’un webinaire dédié et l’analyse de cas pratiques issus de votre quotidien professionnel, ce parcours vous permettra de cerner précisément les règles du droit d’auteur et du droit à l’image. Vous apprendrez à naviguer sereinement entre les contraintes légales et les opportunités pédagogiques offertes par le cadre réglementaire (exception pédagogique, citations, licences Creative Commons, réutilisation de contenus).
Respecter les droits d’auteur et la propriété intellectuelle
Présentation
Objectifs
Au terme de cet atelier, vous devriez être en mesure de :
• Identifier les règles fondamentales de la propriété intellectuelle et du droit à l’image appliquées aux différents types de supports documentaires.
• Délimiter le cadre légal, les contraintes et les opportunités juridiques spécifiques à la réutilisation de contenus dans l’enseignement supérieur.
• Analyser des situations concrètes d’intégration de contenus tiers pour sécuriser ses pratiques enseignantes.
• Exploiter les exceptions légales et les licences ouvertes (ex. Creative Commons) pour enrichir ses supports pédagogiques en toute légalité.
Méthodologie
Prérequis
Néant
Durée : 6 heure(s)
Public cible : Enseignants expérimentés
Modalités possibles : Présentiel
Minimum : 10 participant(s)
Maximum : 15 participant(s)
Formateurs : Simon Renaut, Thomas Verniers
Prochaines dates :
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